Le Plan de Sécurité et Santé (PSS)

Le Plan de Sécurité et Santé est un des piliers de la Coordination Sécurité Santé.

Le Plan de Sécurité et Santé (PSS) comprend les analyses de risques auxquels le travailleur pourrait être exposé lors du chantier.

Ces risques peuvent être augmentés par:

  • la co-activité sur le chantier: 2 ouvriers sur le même échafaudage, l’un en dessous de l’autre;
  • le suivi d’activité (le plombier qui percerait un câble électrique lors de la pose de son évier);
  • l’environnement (travaux au bord d’une voie ferrée ou au bord d’une route passante);
  • la nature de l’ouvrage (installation d’un puits canadien ou géothermique);
  • les travaux ultérieurs, d’entretiens par exemple (nettoyage d’une baie vitrée en hauteur).

Que dit la loi?

Le Plan de Sécurité et Santé (PSS) est obligatoire pour les chantiers temporaires et mobiles où des travaux considérés comme dangereux ou présentant un risque aggravé sont possibles. (Arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles)

Risques aggravés?

Les risques aggravés que l’on rencontre le plus en construction et rénovation sont :

– les travaux avec danger de chute d’une hauteur de 5 mètres ou plus (travaux de charpente, toiture, placement châssis, démoussage de toit, etc…);

– le creusement ou des ouvrages de tranchées ou de puits dont la profondeur excède 1,2 mètre (fondations, tranchées, terrassements, etc…);

– le travail avec des agents chimiques (fongicides pour le traitement de la mérule, travaux d’enlèvement d’amiante, etc…).

Comment cela se passe?

La coordination santé sécurité est scindée en deux phases distinctes :

  • la phase projet
  • la phase réalisation.

    Un même coordinateur peut réaliser ces 2 missions.

    Et donc, dans un premier temps, le coordinateur met sa casquette « projet » et rédige le Plan de Sécurité et Santé (PSS) « projet » qui contient, entre autre :

    – les éléments nécessaire à la compréhension de l’ouvrage à réaliser;
    – les coordonnées des intervenants;
    – le résultat de l’analyse de risques du coordinateur-projet;
    – les mesures de prévention adaptées souhaitées ou imposées.
    – Le formulaire de demande de prix lié à la sécurité, ce document est motivé par le coordinateur

    Lors du commencement des travaux, le coordinateur change de casquette, il va reprendre le Plan de Sécurité et Santé (PSS) et va le compléter, l’annoter, le corriger suivant la vie du chantier

    Il reprendra, si nécessaire, les modifications relatives aux modalités d’exécution, les remarques des intervenants , l’état des travaux, l’identification de risques imprévus ou de dangers sous-estimés, l’arrivée ou le départ d’intervenants, les modifications éventuelles apportées au projet ou aux travaux.